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Marques déposées par la société TVM EXPANSION
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CORCELLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORCELLET
TVM EXPANSION

Numéro de dépôt :
1302028
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2005
CORCELLET de TVM EXPANSION

Présentation de la marque CORCELLET

Déposée le 12 mars 1985 par la société TVM EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORCELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TVM EXPANSION domicilié(e) 5 rue de Valmy, 51100 REIMS (dossier no 2045720) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 792 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2045720) - France.

La marque CORCELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORCELLET est expirée depuis le 12 mars 2005.

TVM EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : SELESTANE , LES TRESORS DE NORMANDIE


TVM EXPANSION - 5 rue de Valmy, 51100 REIMS (dossier no 2045720) - France - SIREN 340792712


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2045720) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1995 n°2045720 - Publication au BOPI 1995-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Inscription le 21 mars 1996 - Changement de dénomination n°199239 - Publication au BOPI 1996-03-21

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181259 - Publication au BOPI 1995-01-31

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salde, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.